QWANT SAS 28 rue de l'Université 75007 Paris

                                                Monsieur Stéphane ERARD
                                                06000 – Nice

                                                Paris, le 15 mai 2017

Lettre recommandée AR

Monsieur,

Comme vous ne pouviez pas vous rendre à l'entretien préalable auquel nous vous avions convoqué, nous vous avons fait connaître par écrit les motifs qui nous conduisaient à envisager une sanction à votre égard en vous demandant de nous faire connaître vos observations sur ces griefs.

Vous nous avez répondu le 2 mai 2017, mais cette réponse ne contient aucune explication sur les griefs précis que nous vous avons communiqués.

Or les fautes que nous vous reprochons, qui selon nous sont constitutives d'une véritable déloyauté à l'égard de notre entreprise, nous font considérer que nous ne pouvons vous conserver au sein de la société Qwant.

Nous vous notifions donc par le présent courrier votre licenciement pour fautes.

Nous vous rappelons les fautes qui vous sont reprochées :

Aux termes de votre contrat de travail, vous êtes tenu à une obligation de discrétion absolue en ce qui concerne la vie de la société, les informations la concernant, ses méthodes de travail, ses tarifs, ses clients, ses partenaires etc...

De même, vous êtes tenu légalement à une obligation de loyauté à l'égard de notre société.

Or, nous avons constaté, au début du mois de mars 2017, que vous diffusiez à partir de votre compte Twitter lol@serard de façon publique des commentaires désobligeants voire même diffamatoires au sujet du moteur de recherche exploité par notre société.

C'est ainsi que le 1er mars 2017, vous indiquiez sur Twitter à propos de Qwant, en réponse à un tweet suivant lequel « Qwant ne stocke pas les données et ne les vend pas », vous répondiez « ah bon. Faut truster sur parole ? ou on peut demander à voir le contrat entre QWANT et BING ? » laissant entendre que la société Qwant trompait le public au sujet de sa politique de confidentialité. De la même manière, vous avez publié une insinuation allant dans le même sens le même jour à propos du fait qu'un audit de la CNIL avait confirmé l'absence de stockage des données par Qwant en écrivant : « et une fois que les gens la CNIL sont partis, il se posse quoi ? ».

Le 1er mars 2017, vous aviez retweeté une mention suivant laquelle « QWANT est déjà profitable ? l'a déjà été ? ».

D'autre part, vous commentiez un tweet de Qwant sur l'utilisation du moteur de recherche Qwant en classe à l'initiative d'un enseignant de la façon suivante « qui est ce prof ? j'audra lui dire que QWANT utilise BING ».

Toujours le 1er mars 2017, sous une photo du président de la société, vous mettiez le commentaire suivant « blablablabla « culture d'entreprise » « intrapreneuriat » blablabla ».

À la même date, vous publiez un tweet au-dessus d'une mention relative à Qwant, « diffamation : « nous ne sommes pas un proxy » » laissant entendre que Qwant ne proposait pas de résultats autonomes de recherche, ce qui est faux.

De même, au sujet des ambitions de Qwant, vous avez publié le commentaire suivant : « il espère ainsi « gagner en crédibilité en notoriété en audience » abus de faiblesse ? ».

Enfin, vous aviez retweeté un ancien commentaire à propos de l'utilisation de Bing pour le résultat de Qwant avec la mention « donc « mentir » était techniquement nécessaire si je vous ai bien compris ? ».

Tous ces tweets tendent à insinuer auprès du public que Qwant trompe le public sur ses résultats de recherche et sur le respect de la vie privée de ses utilisateurs, et donc à dénigrer votre entreprise.

Nous considérons que ces commentaires, défavorables au sujet de Qwant, qui sont publics et accessibles par tout utilisateur de Twitter, constituent à la fois une violation de votre obligation de loyauté à l'égard de la société, mais aussi une violation de votre obligation de confidentialité, puisque vous faites état de votre connaissance des accords confidentiels passés par Qwant avec d'autres entreprises.

Ces violations de vos obligations constituent des fautes justifiant votre licenciement.

Votre préavis, d'une durée de trois mois, commencera à courir à la date de première présentation de la présente lettre.

À l'issue de votre préavis, nous vous adresserons votre certificat de travail, votre reçu pour solde de tout compte et votre attestation Pôle Emploi, et nous vous règlerons votre indemnité conventionnelle de licenciement et votre indemnité de congés payés.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos sentiments distingués.