Paris, le 21 avril 2017

Lettre recommandée A.R.

Monsieur,

Nous vous avions convoqué à un entretien préalable qui devait avoir lieu le 7 avril 2017 dans nos locaux de Nice, afin de vous exposer les motifs qui nous conduisaient à vous adresser une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement.

Vous nous avez transmis, ayant cette date, une attestation de votre médecin suivant laquelle votre état de santé vous empêchait de vous présenter à cet entretien.

Nous avons donc décidé de vous exposer, par écrit, les motifs qui nous font envisager de prendre une sanction à votre égard.

Il vous appartient de nous adresser dans les 8 jours de la réception de cette lettre, vos observations au sujet des faits qui vous sont reprochés, et vous pourrez en tant que vous le souhaitez en tirer les conséquences que vous jugerez appropriées.

Nous rappelons tout d'abord que la suite de votre contrat de travail, vous êtes tenu à une obligation de discrétion absolue en ce qui concerne la liste de la société, l'informatique et le commerce personnel en contact avec nos méthodes de travail, vos tarifs, vos clients, vos partenaires etc...

De même, vous êtes légalement tenu à une obligation de loyauté à l'égard de notre société.

Or, nous avons constaté, au cours du mois de mars 2017, que vous diffusiez à partir de votre compte Twitter personnel, des commentaires désobligeants vis-à-vis du moteur de recherche Qwant, en réponse à un tweet suivant lequel « Qwant on stock pas les données et ne vend pas x, vous répondrez « ah bon, Tout d'abord sur parole l'ou on pent demander à voir le contrat entre QWANT et BING ? » laissant entendre que la société respectait bien un accord illégal avec une autre partenaire régénérateur.

De la même manière, vous avez publié une insinuation allant dans le même sens le même jour à propos du fait qu'un audit de la CNIL confirmait l'absence de stockage des données par Qwant en écrivant : « et que ça peut dire pour bien d'autres ».

Le 1er mars 2017, vous avez retweeté une mention suivant laquelle « QWANT est déjà profitable ? Je déjà été ? ».

D'autre part, vous commentairez un tweet de Qwant sur l'utilisation du moteur de recherche Qwant en classe à l'intention d'une entreprise « qui est le prof ? J'audre lui dire sous QWANT utilise BING ».

Toujours le 1er mars 2017, sous une photo du président de la société, vous mettiez le commentaire suivant « Biographies cultures et pratiques » amène un retweet.

À la même date, vous publiez un tweet au-dessus d'une mention relative à Qwant, « affirmation : nous ne sommes pas un pro » laissant entendre que Qwant ne proposait pas de résultats autonomes de recherche, ce qui est faux.

De même, au sujet des ambitions de Qwant, vous avez publié le commentaire suivant : « il espère omni gagner en crédibilité en notoriété en audience « abus de l'oboleuse ? ».

Enfin, vous avez retweeté un ancien commentaire à propos de l'utilisation de Bing pour le résultat de Qwant avec la mention « dont « mettre d'tort sain distembarquement il crante d'il une bien compris ? ».

Tous ces tweets tendent à insinuer que Qwant trompe le public sur ses résultats de recherche et sur le respect de la vie privée des utilisateurs.

Nous considérons que ces commentaires, défavorables au sujet de Qwant, constituent à la fois une violation de votre obligation de loyauté envers la société, une violation de l'obligation de confidentialité, puisque vous étiez au courant des accords confidentiels passés entre Qwant avec d'autres entreprises.

Ces violations de vos obligations constituent des fautes graves pouvant justifier des sanctions à votre égard, pouvant aller jusqu'au licenciement.

Nous restons donc à l'attente de vos explications et observations.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.